GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU - Permis de construire et DP

Active
751220641 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haut-Lieu.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 59440 HAUT-LIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2013 - 19/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/01/2013 - 19/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU

2 autorisations sur la période 19/01/2013 - 19/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Haut-Lieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Desecassettes, Haut-Lieu (59440) PC Logement A344 1 140 m² 343 m² 2013/08/19
4 Chem Du Hututu, Haut-Lieu (59440) PC Locaux A152 11 529 m² 816 m² 2013/01/19

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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