GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS - Permis de construire et DP

Active
534339072 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2011

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Héand.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42570 à Saint-Héand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/2011

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2025 - 30/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/07/2025 - 30/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS

1 autorisation sur la période 30/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Héand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Marthourey, Saint-Héand (42570) PC Locaux D1279, D1354 53 555 m² 360 m² 2025/07/30

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES TUNNELS VERTS-GAEC DES TUNNELS VERTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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