GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS - Permis de construire et DP

Active
378231682 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calanhel.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 22160 CALANHEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2016 - 23/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2016 - 23/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

2 autorisations sur la période 23/05/2016 - 23/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Calanhel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Roujouas, Calanhel (22160) PC Locaux ZH175, ZH53 118 688 m² 547 m² 2021/03/23
Roujouas Guernevez, Calanhel (22160) PC Locaux ZH52, ZH33 72 969 m² 2 245 m² 2016/05/23

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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