GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE - Permis de construire et DP

Active
504529231 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jeures.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43200 à SAINT-JEURES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC DE LA DENTELLIE
Date de création
01/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 04/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2014 - 04/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE

2 autorisations sur la période 12/12/2014 - 04/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jeures.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Croix De Pierre, Saint-Jeures (43200) PC Locaux C525, C523 27 210 m² 965 m² 2019/06/04
Le Bourg, Saint-Jeures (43200) PC Locaux C525, C524 20 945 m² 1 504 m² 2014/12/12

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA DENTELLIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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