GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN - Permis de construire et DP

Cessée
405208836 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trégrom.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22420 à TREGROM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2018 - 16/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/04/2018 - 16/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN

2 autorisations sur la période 19/04/2018 - 16/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Trégrom.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Kenaman, Trégrom (22420) DP Locaux C138 10 130 m² 314 m² 2020/07/16
Kernaman, Trégrom (22420) PC Locaux ZC119, ZC673 25 792 m² 51 m² 2018/04/19

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERNAMAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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