Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lanfains.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22800 à Lanfains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/05/2019 - 22/05/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/05/2019 - 22/05/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON
1 autorisation sur la période 22/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lanfains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLOEIL REDON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.