GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS - Permis de construire et DP

Active
512148677 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49120 à CHEMILLE-EN-ANJOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2015 - 01/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2015 - 01/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS

2 autorisations sur la période 19/06/2015 - 01/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grande Noe Valanjou, Chemillé-en-Anjou (49120) PC Locaux B100 505 m² 81 m² 2017/06/01
La Grande Noe, Chemillé-en-Anjou (49120) PC Locaux B100, B101 55 930 m² 117 m² 2015/06/19

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BELLIS PERENNIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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