Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Segré-en-Anjou Bleu.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49500 à Segré-en-Anjou Bleu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/07/2024 - 24/07/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/07/2024 - 24/07/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE
1 autorisation sur la période 24/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Segré-en-Anjou Bleu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LE CHEVRE FEUILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.