GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY - Permis de construire et DP

Active
511966442 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2009

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Horps.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53640 au Horps.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2013 - 03/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/05/2013 - 03/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY

3 autorisations sur la période 02/05/2013 - 03/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Horps.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Limogere, Le Horps (53640) PC Locaux ZW14 15 680 m² 691 m² 2022/10/03
La Maison Neuve, Le Horps (53640) PC Locaux ZW14 15 860 m² 1 408 m² 2016/02/16
La Limogere, Le Horps (53640) PC Locaux ZW16, ZW94 21 031 m² 408 m² 2013/05/02

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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