GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS - Permis de construire et DP

Cessée
809863277 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Cérotte.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 72120 SAINTE CEROTTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2015 - 28/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/06/2015 - 28/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS

2 autorisations sur la période 16/06/2015 - 28/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Cérotte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Proutiere, Sainte-Cérotte (72120) PC Locaux 0B337, 0B338 818 m² 2021/09/28
Le Champ Des Retifs - Le Grand Champ, Sainte-Cérotte (72120) PC Locaux B1037, B1036 60 287 m² 819 m² 2015/06/16

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BRAY DE VOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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