GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE - Permis de construire et DP

Active
500228432 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2007

Infos clés

Siège

Allier (03)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monétay-sur-Loire.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03470 à MONETAY-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 18/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/02/2014 - 18/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE

3 autorisations sur la période 03/02/2014 - 18/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Monétay-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Sapins, Monétay-sur-Loire (03470) PC Locaux A280, A281 7 200 m² 433 m² 2017/07/18
Les Sapins, Monétay-sur-Loire (03470) PC Locaux B274 7 200 m² 440 m² 2015/07/24
Les Sapins, Monétay-sur-Loire (03470) PC Locaux A282, A281 19 885 m² 1 095 m² 2014/02/03

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE RAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides