2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA CHELLERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bourgneuf-la-Forêt.
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA CHELLERAIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53410 au Bourgneuf-la-Forêt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA CHELLERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2020 - 11/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA CHELLERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/02/2020 - 11/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Bourgneuf-la-Forêt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA CHELLERAIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 La Chelleraie, Le Bourgneuf-la-Forêt (53410) | PC Locaux | D183, D184 | 62 810 m² | 1 042 m² | 2022/02/11 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chelleraie, Le Bourgneuf-la-Forêt (53410) | PC Locaux | D183, D184 | 82 740 m² | 3 126 m² | 2020/02/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
