GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT - Permis de construire et DP

Active
842672586 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/09/2018

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cossé-le-Vivien.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53230 à COSSE LE VIVIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/09/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2018 - 09/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/10/2018 - 09/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT

2 autorisations sur la période 20/10/2018 - 09/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cossé-le-Vivien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu La Grande Cuche, Cossé-le-Vivien (53230) PC Locaux N216, N217 38 420 m² 328 m² 2021/11/09
La Grande Cuche, Cossé-le-Vivien (53230) PC Locaux N216 22 310 m² 2 064 m² 2018/10/20

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PETIT MONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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