GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES - Permis de construire et DP

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349381913 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1989

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesset.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03500 à CESSET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2016 - 03/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2016 - 03/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES

2 autorisations sur la période 19/03/2016 - 03/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cesset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Saint Barthelemy, Cesset (03500) DP Locaux ZH80 188 356 m² 420 m² 2023/01/03
3 Rue Saint Barthelemy, Cesset (03500) DP Locaux ZH70 150 000 m² 280 m² 2016/03/19

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES BERIOLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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