Présentation détaillée de GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE
GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brecé.
Profil et organisation
GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53120 à Brecé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Permis de construire et DP de GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE
Activité d’urbanisme de GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE
GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE compte 2
autorisations recensées
sur la période 10/04/2019 - 20/06/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
10/04/2019 - 20/06/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE
2 autorisations sur la période 10/04/2019 - 20/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brecé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE ?
GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE ?
Le profil de GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMEANT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA LUAUDIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.