GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE - Permis de construire et DP

Active
777523754 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combrit.

Profil et organisation

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29120 à COMBRIT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE

Activité d’urbanisme de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/12/2013 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/12/2013 - 05/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE

3 autorisations sur la période 23/12/2013 - 05/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Combrit.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Ar Vigouden, Combrit (29120) PC Locaux BD119 4 576 m² 175 m² 2025/05/05
5 Rue Ar Vigouden, Combrit (29120) DP Locaux BD11 4 576 m² 15 m² 2015/08/04
5 Rue Ar Vigouden, Combrit (29120) PC Locaux BD119 4 576 m² 267 m² 2013/12/23

Répartition géographique des autorisations de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE

Sources des informations sur GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE ?
GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE ?
Le profil de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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