Présentation détaillée de GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES
GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Châtaigneraie.
Profil et organisation
GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 85120 à La Châtaigneraie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES
Permis de construire et DP de GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES
Activité d’urbanisme de GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES
GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES compte 1
autorisation recensée
sur la période 15/05/2017 - 15/05/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/05/2017 - 15/05/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES
1 autorisation sur la période 15/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Châtaigneraie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES ?
GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES ?
Le profil de GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE PUBLIC HOSPITALIER ET MEDICO-SOCIAL DES COLLINES VENDEENNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.