3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPE KAPITAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Mesnil-Esnard.
GROUPE KAPITAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76520 à Franqueville-Saint-Pierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPE KAPITAL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2022 - 16/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE KAPITAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2022 - 16/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement au Mesnil-Esnard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE KAPITAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Belbeuf, Le Mesnil-Esnard (76240) | PC Locaux | AM293, AM296 | 7 562 m² | 1 802 m² | 2022/03/16 |
| Place Des Anciens Combatta, Louviers (27400) | PC Locaux | AV220 | 5 549 m² | 7 379 m² | 2022/03/09 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.