2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Gy.
GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 70000 à Vesoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE compte 8 autorisations recensées sur la période 22/12/2017 - 19/03/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 22/12/2017 - 19/03/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Gy. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 441 Rue Du 13 Septembre 1944, Villersexel (70110) | PC Locaux | D353 | 3 714 m² | 797 m² | 2017/12/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Champlitte. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Capucins, Champlitte (70600) | PD | AL69 | — | 2020/09/11 |
6 communes - 1 département - 1 région
Gy
2 autorisations
Vesoul
2 autorisations
Champlitte
1 autorisation
Lure
1 autorisation
Neurey-lès-la-Demie
1 autorisation
Villersexel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
