GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES - Permis de construire et DP

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180089286 Groupement d'intérêt public (GIP) PME Créée le 11/05/1989

Présentation détaillée de GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Beaucouzé.

Profil et organisation

GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt public (GIP), avec un siège déclaré 49070 à Beaucouzé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES
SIREN
Forme juridique
Groupement d'intérêt public (GIP)
Activité principale
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
SIRET du siège
Sigle
GIP GEVES
Date de création
11/05/1989
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

Activité d’urbanisme de GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES compte 14 autorisations recensées sur la période 21/02/2015 - 08/02/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

21/02/2015 - 08/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

14 autorisations sur la période 21/02/2015 - 08/02/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Beaucouzé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

Demandeurs comparables à GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

Sources des informations sur GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES ?
GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES ?
Le profil de GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE D ETUDES ET DE CONTROLE DES VARIETES ET DES SEMENCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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