Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Rene Sentenac, Toulouse (31100) | PD | BA3 | 1 463 m² | 2015/01/15 |
GROUPE AMITIE FRATERNITE - Permis de démolir
Active
392699930
Association déclarée
PME
Créée le 01/09/1993
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GROUPE AMITIE FRATERNITE
GROUPE AMITIE FRATERNITE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
GROUPE AMITIE FRATERNITE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPE AMITIE FRATERNITE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
- SIRET du siège
- Sigle
- GAF
- Date de création
- 01/09/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de GROUPE AMITIE FRATERNITE
Activité d’urbanisme de GROUPE AMITIE FRATERNITE
GROUPE AMITIE FRATERNITE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2015 - 15/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE AMITIE FRATERNITE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/01/2015 - 15/01/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GROUPE AMITIE FRATERNITE
1 autorisation sur la période 15/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de GROUPE AMITIE FRATERNITE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPE AMITIE FRATERNITE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE
SIREN 775581226
Même département de siège
61 autorisations
58 PC
3 PD
ANRAS
SIREN 305874117
Même département de siège
31 autorisations
29 PC
2 PD
RESILIENCE OCCITANIE
SIREN 775581242
Même département de siège
28 autorisations
26 PC
2 PD
ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
SIREN 775581218
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PD
ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN
SIREN 776944142
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SIREN 529784225
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
Sources des informations sur GROUPE AMITIE FRATERNITE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPE AMITIE FRATERNITE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE AMITIE FRATERNITE ?
GROUPE AMITIE FRATERNITE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE AMITIE FRATERNITE ?
Le profil de GROUPE AMITIE FRATERNITE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE AMITIE FRATERNITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE AMITIE FRATERNITE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE AMITIE FRATERNITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable