GRANTONNAIS - Permis de construire et DP

Active
351456629 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GRANTONNAIS

GRANTONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruc-sur-Aff.

Profil et organisation

GRANTONNAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35550 à BRUC-SUR-AFF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GRANTONNAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GRANTONNAIS

Activité d’urbanisme de GRANTONNAIS

GRANTONNAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 20/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRANTONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2013 - 20/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GRANTONNAIS

2 autorisations sur la période 09/07/2013 - 20/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bruc-sur-Aff.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRANTONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 La Grantonnais La Grantonnais, Bruc-sur-Aff (35550) PC Locaux ZI103, ZI106 50 300 m² 714 m² 2019/02/20
La Grantonnais, Bruc-sur-Aff (35550) PC Locaux ZI86, ZI103 57 166 m² 169 m² 2013/07/09

Répartition géographique des autorisations de GRANTONNAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GRANTONNAIS

Sources des informations sur GRANTONNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRANTONNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRANTONNAIS ?
GRANTONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRANTONNAIS ?
Le profil de GRANTONNAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRANTONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRANTONNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRANTONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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