GRAND TROYES - Permis de construire et DP

Cessée
241000397 Communauté d'agglomération Créée le 01/01/1994

Infos clés

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GRAND TROYES

GRAND TROYES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosières-près-Troyes.

Profil et organisation

GRAND TROYES est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 10000 à TROYES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GRAND TROYES
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GRAND TROYES

Activité d’urbanisme de GRAND TROYES

GRAND TROYES compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2013 - 09/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRAND TROYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/04/2013 - 09/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GRAND TROYES

3 autorisations sur la période 26/04/2013 - 09/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Rosières-près-Troyes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND TROYES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Chavant, Rosières-près-Troyes (10430) PC Locaux ZD34, ZD35 102 941 m² 40 m² 2017/02/09
Chem Du Chavant, Rosières-près-Troyes (10430) PC Locaux ZD34A5 101 700 m² 67 m² 2013/10/31
106 Avenu Robert Schumann, Troyes (10000) DP Locaux AH347, AH310 144 044 m² 19 m² 2013/04/26

Répartition géographique des autorisations de GRAND TROYES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GRAND TROYES

Sources des informations sur GRAND TROYES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRAND TROYES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRAND TROYES ?
GRAND TROYES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRAND TROYES ?
Le profil de GRAND TROYES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRAND TROYES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRAND TROYES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRAND TROYES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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