GRAND PONTET - Permis de construire et DP

Cessée
815342654 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/12/2015

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GRAND PONTET

GRAND PONTET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Drumettaz-Clarafond.

Profil et organisation

GRAND PONTET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GRAND PONTET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GRAND PONTET

Activité d’urbanisme de GRAND PONTET

GRAND PONTET compte 1 autorisation recensée sur la période 13/02/2016 - 13/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRAND PONTET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/02/2016 - 13/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GRAND PONTET

1 autorisation sur la période 13/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Drumettaz-Clarafond.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND PONTET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GRAND PONTET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GRAND PONTET

Sources des informations sur GRAND PONTET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRAND PONTET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRAND PONTET ?
GRAND PONTET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRAND PONTET ?
Le profil de GRAND PONTET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRAND PONTET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRAND PONTET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRAND PONTET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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