GILLES MASSON - Permis de construire et DP

Active
442706099 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 07/06/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GILLES MASSON

GILLES MASSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brue-Auriac.

Profil et organisation

GILLES MASSON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 83119 BRUE-AURIAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GILLES MASSON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
07/06/2002
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GILLES MASSON

Activité d’urbanisme de GILLES MASSON

GILLES MASSON compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2013 - 13/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GILLES MASSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/06/2013 - 13/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GILLES MASSON

2 autorisations sur la période 05/06/2013 - 13/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Brue-Auriac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GILLES MASSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint-Esteve, Brue-Auriac (83119) PC Locaux L152 23 445 m² 444 m² 2014/12/13
Rte De Varages Domaine De Cantarelle, Brue-Auriac (83119) PC Locaux G64, G65 663 757 m² 423 m² 2013/06/05

Répartition géographique des autorisations de GILLES MASSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GILLES MASSON

Sources des informations sur GILLES MASSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GILLES MASSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GILLES MASSON ?
GILLES MASSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GILLES MASSON ?
Le profil de GILLES MASSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GILLES MASSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GILLES MASSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GILLES MASSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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