Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, L'Aiguillon-la-Presqu'île (85460) | PA | — | — | 2013/08/01 |
GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE - Permis d'aménager
Cessée
420054264
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Créée le 04/08/1998
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Aiguillon-la-Presqu'île.
Profil et organisation
GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 85460 à L'Aiguillon-la-Presqu'île.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Activité principale
- NAF 47.23Z - Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/08/1998
Siège social
Permis d'aménager de GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
Activité d’urbanisme de GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/08/2013 - 01/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/08/2013 - 01/08/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
1 autorisation sur la période 01/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à L'Aiguillon-la-Presqu'île.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAVAC
SIREN 775714991
Même secteur et même département
62 autorisations
58 PC
4 PD
VM DISTRIBUTION
SIREN 337587422
Même secteur et même département
17 autorisations
15 PC
2 PD
ROBIN JEAN-CLAUDE
SIREN 751149089
Même secteur et même département
17 autorisations
16 PC
1 PA
BRETECHE OUEST
SIREN 422510750
Même secteur et même département
16 autorisations
16 PC
SODILONNE
SIREN 350665022
Même secteur et même département
13 autorisations
9 PC
4 PD
SAS COSSET
SIREN 025880485
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE ?
GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE ?
Le profil de GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GIE LES BASSINS DE L'ATLANTIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable