2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Siège
Permis de construire et DP
2
GFA LA CHAVANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vulbens.
GFA LA CHAVANNE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 74520 à Vulbens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA LA CHAVANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2015 - 31/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA LA CHAVANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/08/2015 - 31/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vulbens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA LA CHAVANNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bettet, Vulbens (74520) | PC Locaux | ZK57 | 11 014 m² | 112 m² | 2017/08/31 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Tary, Vulbens (74520) | PC Locaux | 0B1592 | 12 480 m² | 435 m² | 2015/08/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
