Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Tourniers, Lancié (69220) | PA | 0E106, 0E111 | 1 891 m² | 2023/10/30 |
GFA DUSSAUGE LAROCHETTE - Permis d'aménager
Active
394336945
Groupement foncier agricole
Créée le 16/03/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
GFA DUSSAUGE LAROCHETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lancié.
Profil et organisation
GFA DUSSAUGE LAROCHETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 69820 à Fleurie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/03/1993
Siège social
Permis d'aménager de GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
Activité d’urbanisme de GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
GFA DUSSAUGE LAROCHETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2023 - 30/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DUSSAUGE LAROCHETTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/10/2023 - 30/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
1 autorisation sur la période 30/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lancié.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HERARD PAUL ET FILS EARL
SIREN 480776624
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
DOMAINE DE SOLEMY
SIREN 442271185
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
AURIVA-ELEVAGE
SIREN 301165254
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
CELLIER
SIREN 494363898
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DU CRET DES FEES
SIREN 352840292
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL JASMIN
SIREN 388955726
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GFA DUSSAUGE LAROCHETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DUSSAUGE LAROCHETTE ?
GFA DUSSAUGE LAROCHETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DUSSAUGE LAROCHETTE ?
Le profil de GFA DUSSAUGE LAROCHETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DUSSAUGE LAROCHETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DUSSAUGE LAROCHETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DUSSAUGE LAROCHETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable