GFA DES TOURS DE MONTMELAS - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de GFA DES TOURS DE MONTMELAS
GFA DES TOURS DE MONTMELAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmelas-Saint-Sorlin.
Profil et organisation
GFA DES TOURS DE MONTMELAS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 69640 à MONTMELAS-SAINT-SORLIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA DES TOURS DE MONTMELAS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/06/1991
Siège social
Permis d'aménager de GFA DES TOURS DE MONTMELAS
Activité d’urbanisme de GFA DES TOURS DE MONTMELAS
GFA DES TOURS DE MONTMELAS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2017 - 03/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DES TOURS DE MONTMELAS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de GFA DES TOURS DE MONTMELAS
2 autorisations sur la période 22/07/2017 - 03/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Montmelas-Saint-Sorlin.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Montmelas-Saint-Sorlin (69640) | PA | B342 | — | 2020/09/03 |
| Le Clerjon, Montmelas-Saint-Sorlin (69640) | PA | A654 | — | 2017/07/22 |
Répartition géographique des autorisations de GFA DES TOURS DE MONTMELAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GFA DES TOURS DE MONTMELAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GFA DES TOURS DE MONTMELAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.