Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Liberation, Tilly-sur-Seulles (14250) | PD | AD109 | 1 076 m² | 2025/02/26 |
GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR - Permis de démolir
Active
780766325
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tilly-sur-Seulles.
Profil et organisation
GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14250 à Tilly-sur-Seulles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEC
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
Activité d’urbanisme de GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 26/02/2025 - 26/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/02/2025 - 26/02/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
1 autorisation sur la période 26/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Tilly-sur-Seulles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS EDUCATION DE FORMATION CULTURE DU DIOCESE DE BAYEUX
SIREN 494140361
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PD
ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME
SIREN 775561426
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
ACSEA
SIREN 775561392
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
MAISONS INTERENTREPRISES DE LA SANTE AU TRAVAIL DE NORMANDIE
SIREN 780712063
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SOLIHA TERRITOIRES EN NORMANDIE
SIREN 315549741
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
ASS DIOCESAINE DE BAYEUX
SIREN 780691440
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
Sources des informations sur GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR ?
GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR ?
Le profil de GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable