GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES - Permis de construire et DP

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382453553 Association déclarée PME Créée le 02/10/1987

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES

GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaugneray.

Profil et organisation

GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 69670 VAUGNERAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
A G E P A
Date de création
02/10/1987
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES

Activité d’urbanisme de GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES

GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2017 - 27/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/12/2017 - 27/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES

2 autorisations sur la période 04/12/2017 - 27/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vaugneray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Avenue Du Docteur Serullaz, Vaugneray (69670) PC Mixte AC614 500 m² 858 m² 2023/11/27
20 Avenu Du Docteur Serullaz, Vaugneray (69670) PC Locaux AC614 10 105 m² 1 034 m² 2017/12/04

Répartition géographique des autorisations de GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES

Sources des informations sur GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES ?
GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES ?
Le profil de GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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