3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaugneray.
GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69670 à Vaugneray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2017 - 27/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/12/2017 - 27/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vaugneray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Avenue Du Docteur Serullaz, Vaugneray (69670) | PC Mixte | AC614 | 500 m² | 858 m² | 2023/11/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Avenu Du Docteur Serullaz, Vaugneray (69670) | PC Locaux | AC614 | 10 105 m² | 1 034 m² | 2017/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.