Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chene, Fontenelle (21610) | PA | AA165 | 18 568 m² | 2016/10/29 |
GERARD PATRICK - Permis d'aménager
Cessée
478146442
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/04/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GERARD PATRICK
GERARD PATRICK est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenelle.
Profil et organisation
GERARD PATRICK est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21610 à Fontenelle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GERARD PATRICK
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2004
Siège social
Permis d'aménager de GERARD PATRICK
Activité d’urbanisme de GERARD PATRICK
GERARD PATRICK compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2016 - 29/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GERARD PATRICK, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/10/2016 - 29/10/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GERARD PATRICK
1 autorisation sur la période 29/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenelle.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de GERARD PATRICK
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GERARD PATRICK
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC BUNTZ
SIREN 389872169
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC DU GRAND PRE
SIREN 388479065
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE BLESSEY
SIREN 397550096
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
METAIRIE BIDAULT
SIREN 429238231
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DU THOREY
SIREN 442070496
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DES MUIDS
SIREN 881814644
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur GERARD PATRICK
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GERARD PATRICK
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GERARD PATRICK ?
GERARD PATRICK est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GERARD PATRICK ?
Le profil de GERARD PATRICK recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GERARD PATRICK apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GERARD PATRICK concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GERARD PATRICK signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable