GEMANC - Permis de construire et DP

Active
790264311 Société civile immobilière Créée le 23/12/2012

Infos clés

Présentation détaillée de GEMANC

GEMANC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-du-Bois.

Profil et organisation

GEMANC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01370 à Bény.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GEMANC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GEMANC

Activité d’urbanisme de GEMANC

GEMANC compte 1 autorisation recensée sur la période 14/06/2019 - 14/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GEMANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/06/2019 - 14/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GEMANC

1 autorisation sur la période 14/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-du-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GEMANC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
667 Rue Centrale, Saint-Étienne-du-Bois (01370) PC Locaux 0B1416, 0B1417 2 831 m² 64 m² 2019/06/14

Répartition géographique des autorisations de GEMANC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GEMANC

Sources des informations sur GEMANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GEMANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GEMANC ?
GEMANC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GEMANC ?
Le profil de GEMANC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GEMANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GEMANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GEMANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides