GCSMS - LES CIZES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
523153922 Groupement de coopération sanitaire à gestion privée PME Créée le 07/07/2009

Infos clés

Secteur

Santé

Siège

Jura (39)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GCSMS - LES CIZES

GCSMS - LES CIZES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coteaux du Lizon.

Profil et organisation

GCSMS - LES CIZES est enregistré sous la forme juridique Groupement de coopération sanitaire à gestion privée, avec un siège déclaré 39170 à COTEAUX DU LIZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GCSMS - LES CIZES
SIREN
Forme juridique
Groupement de coopération sanitaire à gestion privée
Activité principale
NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
SIRET du siège
Date de création
07/07/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GCSMS - LES CIZES

Activité d’urbanisme de GCSMS - LES CIZES

GCSMS - LES CIZES compte 4 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 06/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GCSMS - LES CIZES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

30/10/2013 - 06/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GCSMS - LES CIZES

3 autorisations sur la période 21/02/2014 - 06/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Coteaux du Lizon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GCSMS - LES CIZES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Cizes, Coteaux du Lizon (39170) PC Locaux AR175, AR176 13 767 m² 58 m² 2024/09/06
5 Rue Des Cizes, Coteaux du Lizon (39170) PC Locaux AR515, AR518 14 742 m² 170 m² 2014/05/06
5 Rue Des Cizes, Coteaux du Lizon (39170) PC Locaux AR515, AR518 14 742 m² 167 m² 2014/02/21

Permis de démolir de GCSMS - LES CIZES

1 autorisation sur la période 30/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Coteaux du Lizon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Coteaux du Lizon (39170) PD 2013/10/30

Répartition géographique des autorisations de GCSMS - LES CIZES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GCSMS - LES CIZES

Sources des informations sur GCSMS - LES CIZES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GCSMS - LES CIZES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GCSMS - LES CIZES ?
GCSMS - LES CIZES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GCSMS - LES CIZES ?
Le profil de GCSMS - LES CIZES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GCSMS - LES CIZES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GCSMS - LES CIZES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GCSMS - LES CIZES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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