2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
GCSMS - LES CIZES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coteaux du Lizon.
GCSMS - LES CIZES est enregistré sous la forme juridique Groupement de coopération sanitaire à gestion privée, avec un siège déclaré 39170 à Coteaux du Lizon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GCSMS - LES CIZES compte 4 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 06/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GCSMS - LES CIZES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/02/2014 - 06/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Coteaux du Lizon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GCSMS - LES CIZES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Cizes, Coteaux du Lizon (39170) | PC Locaux | AR175, AR176 | 13 767 m² | 58 m² | 2024/09/06 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Cizes, Coteaux du Lizon (39170) | PC Locaux | AR515, AR518 | 14 742 m² | 170 m² | 2014/05/06 |
| 5 Rue Des Cizes, Coteaux du Lizon (39170) | PC Locaux | AR515, AR518 | 14 742 m² | 167 m² | 2014/02/21 |
1 autorisation sur la période 30/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Coteaux du Lizon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Coteaux du Lizon (39170) | PD | — | — | 2013/10/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
