GAEC VODEVI - Permis de construire et DP

Active
390963056 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/04/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC VODEVI

GAEC VODEVI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Agnan.

Profil et organisation

GAEC VODEVI est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71160 à SAINT-AGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC VODEVI
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
20/04/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC VODEVI

Activité d’urbanisme de GAEC VODEVI

GAEC VODEVI compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2014 - 05/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC VODEVI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/09/2014 - 05/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC VODEVI

2 autorisations sur la période 16/09/2014 - 05/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Agnan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC VODEVI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Cornu, Saint-Agnan (71160) PC Locaux ZR43 19 160 m² 480 m² 2016/09/05
Le Champ Cornu, Saint-Agnan (71160) PC Locaux ZR43 19 160 m² 2 580 m² 2014/09/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC VODEVI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC VODEVI

Sources des informations sur GAEC VODEVI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC VODEVI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC VODEVI ?
GAEC VODEVI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC VODEVI ?
Le profil de GAEC VODEVI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC VODEVI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC VODEVI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC VODEVI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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