2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC VILLAGE D'EN HAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bresse Vallons.
GAEC VILLAGE D'EN HAUT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01340 à Bresse Vallons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC VILLAGE D'EN HAUT compte 3 autorisations recensées sur la période 07/09/2014 - 05/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC VILLAGE D'EN HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/09/2014 - 05/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bresse Vallons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC VILLAGE D'EN HAUT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Village D'en Haut, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | ZM9, ZM100 | 29 020 m² | 221 m² | 2017/10/05 |
| Lieu- Le Village D'en Haut, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | ZM193 | 73 202 m² | 355 m² | 2017/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village D En Haut, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | ZM178, ZM115 | 44 572 m² | 736 m² | 2014/09/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
