GAEC SPECQ - Permis de construire et DP

Active
494221427 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 04/01/2007

Présentation détaillée de GAEC SPECQ

GAEC SPECQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Escœuilles.

Profil et organisation

GAEC SPECQ est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62850 à ESCŒUILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SPECQ
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
04/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SPECQ

Activité d’urbanisme de GAEC SPECQ

GAEC SPECQ compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 26/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SPECQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/10/2013 - 26/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SPECQ

2 autorisations sur la période 23/10/2013 - 26/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Escœuilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SPECQ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rte Nationale 42, Escœuilles (62850) PC Locaux OC546 2 579 m² 293 m² 2014/03/26
Adresse Non Renseignée, Escœuilles (62850) PC Locaux OC546 2 579 m² 293 m² 2013/10/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC SPECQ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC SPECQ

Sources des informations sur GAEC SPECQ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SPECQ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SPECQ ?
GAEC SPECQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SPECQ ?
Le profil de GAEC SPECQ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SPECQ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SPECQ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SPECQ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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