GAEC SOLEIL LEVANT - Permis de construire et DP

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340135425 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1987

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC SOLEIL LEVANT

GAEC SOLEIL LEVANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cruseilles.

Profil et organisation

GAEC SOLEIL LEVANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74350 à CRUSEILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SOLEIL LEVANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1987

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SOLEIL LEVANT

Activité d’urbanisme de GAEC SOLEIL LEVANT

GAEC SOLEIL LEVANT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 12/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SOLEIL LEVANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/06/2014 - 12/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SOLEIL LEVANT

2 autorisations sur la période 05/06/2014 - 12/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cruseilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SOLEIL LEVANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Suet, Cruseilles (74350) PC Locaux 0C2175, 0C2174 9 623 m² 1 936 m² 2019/06/12
1636 Le Suet, Cruseilles (74350) PC Locaux 0C2175, 0C2174 8 397 m² 279 m² 2014/06/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC SOLEIL LEVANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC SOLEIL LEVANT

Sources des informations sur GAEC SOLEIL LEVANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SOLEIL LEVANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SOLEIL LEVANT ?
GAEC SOLEIL LEVANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SOLEIL LEVANT ?
Le profil de GAEC SOLEIL LEVANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SOLEIL LEVANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SOLEIL LEVANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SOLEIL LEVANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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