GAEC RECONNU RAISON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC RECONNU RAISON
GAEC RECONNU RAISON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amance.
Profil et organisation
GAEC RECONNU RAISON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70160 à AMANCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU RAISON
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/09/1978
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU RAISON
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU RAISON
GAEC RECONNU RAISON compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2014 - 20/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU RAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU RAISON
2 autorisations sur la période 04/03/2014 - 20/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Amance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU RAISON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De La Grangeotte, Amance (70160) | PC Logement | B496, B500 | 140 850 m² | 197 m² | 2021/05/20 |
| La Grangeotte, Amance (70160) | PC Locaux | BX | 320 000 m² | 500 m² | 2014/03/04 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU RAISON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU RAISON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU RAISON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.