GAEC RECONNU GENERIS - Permis de construire et DP

Cessée
385190863 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC RECONNU GENERIS

GAEC RECONNU GENERIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le May-sur-Èvre.

Profil et organisation

GAEC RECONNU GENERIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49122 au May-sur-Èvre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC RECONNU GENERIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU GENERIS

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU GENERIS

GAEC RECONNU GENERIS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2015 - 01/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU GENERIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/07/2015 - 01/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU GENERIS

1 autorisation sur la période 01/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement au May-sur-Èvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU GENERIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU GENERIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU GENERIS

Sources des informations sur GAEC RECONNU GENERIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU GENERIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU GENERIS ?
GAEC RECONNU GENERIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU GENERIS ?
Le profil de GAEC RECONNU GENERIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU GENERIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU GENERIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU GENERIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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