Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Abbe Vincent Girmont, Thaon-les-Vosges (88150) | PD | AD35 | 224 m² | 2024/02/22 |
GAEC RECONNU DU SOLET - Permis de démolir
Active
330687575
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 06/09/1984
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU SOLET
GAEC RECONNU DU SOLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thaon-les-Vosges.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DU SOLET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88150 à Thaon-les-Vosges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DU SOLET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/09/1984
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de GAEC RECONNU DU SOLET
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU SOLET
GAEC RECONNU DU SOLET compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2024 - 22/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU SOLET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/02/2024 - 22/02/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC RECONNU DU SOLET
1 autorisation sur la période 22/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Thaon-les-Vosges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU SOLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU SOLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC BOULAY
SIREN 337759567
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
GAEC DU FIEF
SIREN 383129566
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC DE LA MIESSE
SIREN 339543142
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE TRIANCHE
SIREN 340243328
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE L'EPINE
SIREN 509113007
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE DEBAIN
SIREN 324083757
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur GAEC RECONNU DU SOLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU SOLET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU SOLET ?
GAEC RECONNU DU SOLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU SOLET ?
Le profil de GAEC RECONNU DU SOLET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU SOLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU SOLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU SOLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable