GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE - Permis de construire et DP

Active
507952380 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 17/06/2008

Infos clés

Siège

Aisne (02)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE

GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clairfontaine.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 02260 à CLAIRFONTAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
17/06/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE

GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 05/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

21/06/2013 - 05/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE

4 autorisations sur la période 21/06/2013 - 05/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Clairfontaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Moulin, Clairfontaine (02260) PC Locaux ZI42 21 787 m² 336 m² 2020/10/05
1 Rue Du Moulin, Clairfontaine (02260) PC Locaux ZI42 21 787 m² 480 m² 2020/05/12
1 Rue Du Moulin, Clairfontaine (02260) PC Locaux ZI42 21 787 m² 1 066 m² 2015/08/27
1 Rue Du Moulin, Clairfontaine (02260) PC Locaux ZI41, ZI42 71 318 m² 1 162 m² 2013/06/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE ?
GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE ?
Le profil de GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU MOULIN LARZILLIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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