GAEC DU CLOS MARION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
348093923 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 13/09/1988

Infos clés

Siège

Aisne (02)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC DU CLOS MARION

GAEC DU CLOS MARION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autreppes.

Profil et organisation

GAEC DU CLOS MARION est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 02580 à AUTREPPES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CLOS MARION
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
13/09/1988

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DU CLOS MARION

Activité d’urbanisme de GAEC DU CLOS MARION

GAEC DU CLOS MARION compte 4 autorisations recensées sur la période 03/10/2013 - 18/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLOS MARION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/10/2013 - 18/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CLOS MARION

3 autorisations sur la période 03/10/2013 - 18/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Autreppes. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLOS MARION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Bernard Lefevre, Autreppes (02580) PC Locaux A79, AB417 81 871 m² 1 488 m² 2020/07/18
12 Rue Bernard Lefevre, Autreppes (02580) PC Locaux AB417, AB416 54 601 m² 215 m² 2019/05/27
12 Rue Bernard Lefevre, Autreppes (02580) PC Locaux ZH75, ZH70 35 159 m² 1 571 m² 2013/10/03

Permis de démolir de GAEC DU CLOS MARION

1 autorisation sur la période 07/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Autreppes. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Mommelaine, Autreppes (02580) PD AB383, AB378 2016/04/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CLOS MARION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU CLOS MARION

Sources des informations sur GAEC DU CLOS MARION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CLOS MARION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CLOS MARION ?
GAEC DU CLOS MARION est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CLOS MARION ?
Le profil de GAEC DU CLOS MARION recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CLOS MARION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CLOS MARION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CLOS MARION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides