2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC RECONNU DU MAZUROT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Glonville.
GAEC RECONNU DU MAZUROT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54122 à Glonville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DU MAZUROT compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 23/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU MAZUROT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/01/2013 - 23/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Glonville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU MAZUROT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Haminpres, Glonville (54122) | PC Locaux | 0C903, 0C904 | 19 460 m² | 714 m² | 2021/12/23 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cr Du Pre Des Maures, Glonville (54122) | PC Locaux | C903, C904 | 19 856 m² | 373 m² | 2013/01/25 |
| Cr Du Pre Des Maures, Glonville (54122) | PC Locaux | C2333, C2335 | 2 117 m² | 167 m² | 2013/01/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
