GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS
GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réchicourt-la-Petite.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54370 à RECHICOURT-LA-PETITE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/03/2013
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS
GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2017 - 23/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS
2 autorisations sur la période 28/08/2017 - 23/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Réchicourt-la-Petite.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7B Grande Rue, Réchicourt-la-Petite (54370) | PC Locaux | ZH134 | 3 947 m² | 125 m² | 2021/04/23 |
| 7B Grande Rue, Réchicourt-la-Petite (54370) | PC Locaux | ZH134 | 3 947 m² | 72 m² | 2017/08/28 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DU FROID PERTUIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.