GAEC RECONNU DU FOUILLOUD - Permis de construire et DP

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404872939 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU FOUILLOUD

GAEC RECONNU DU FOUILLOUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Blaise-du-Buis.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DU FOUILLOUD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 38850 BILIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DU FOUILLOUD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU FOUILLOUD

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU FOUILLOUD

GAEC RECONNU DU FOUILLOUD compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 22/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU FOUILLOUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2013 - 22/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU FOUILLOUD

2 autorisations sur la période 06/06/2013 - 22/02/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Blaise-du-Buis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU FOUILLOUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Plaine Du Petit Voye, Saint-Blaise-du-Buis (38140) PC Locaux A221, A213 26 820 m² 325 m² 2014/02/22
Plaine De Petit Voye, Saint-Blaise-du-Buis (38140) PC Locaux A215, A217 26 820 m² 733 m² 2013/06/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU FOUILLOUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU FOUILLOUD

Sources des informations sur GAEC RECONNU DU FOUILLOUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU FOUILLOUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU FOUILLOUD ?
GAEC RECONNU DU FOUILLOUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU FOUILLOUD ?
Le profil de GAEC RECONNU DU FOUILLOUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU FOUILLOUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU FOUILLOUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU FOUILLOUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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