GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES - Permis de construire et DP

Active
331376772 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 03/12/1984

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES

GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Foville.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57580 à ANCERVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
03/12/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES

GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/05/2013 - 06/08/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/05/2013 - 06/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES

2 autorisations sur la période 18/05/2013 - 06/08/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Foville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Louviere Baue Le Loup, Foville (57420) PC Locaux 1337 11 875 m² 370 m² 2013/08/06
Baue Le Loup, Liocourt (57590) PC Locaux 03137, 03138 31 906 m² 152 m² 2013/05/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES

Sources des informations sur GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES ?
GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES ?
Le profil de GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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