GAEC RECONNU DES BOIS - Permis de construire et DP

Active
330043142 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES BOIS

GAEC RECONNU DES BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Dolay.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DES BOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56130 SAINT-DOLAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DES BOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1983
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES BOIS

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES BOIS

GAEC RECONNU DES BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2015 - 22/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/05/2015 - 22/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES BOIS

2 autorisations sur la période 22/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Dolay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Guiha, Saint-Dolay (56130) PC Locaux YI16 20 440 m² 225 m² 2015/05/22
Nileville, Saint-Dolay (56130) PC Locaux YO4 198 280 m² 731 m² 2015/05/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES BOIS

Sources des informations sur GAEC RECONNU DES BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DES BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DES BOIS ?
GAEC RECONNU DES BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DES BOIS ?
Le profil de GAEC RECONNU DES BOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DES BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DES BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DES BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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