GAEC RECONNU DEMANGE - Permis de construire et DP

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379672876 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DEMANGE

GAEC RECONNU DEMANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Baffe.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DEMANGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88460 LA BAFFE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DEMANGE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DEMANGE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DEMANGE

GAEC RECONNU DEMANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2020 - 08/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DEMANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2020 - 08/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DEMANGE

2 autorisations sur la période 28/09/2020 - 08/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Baffe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DEMANGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fegnole, La Baffe (88460) PC Locaux B1680, B1681 13 462 m² 877 m² 2021/04/08
La Fegnole, La Baffe (88460) PC Locaux B1680, B1681 13 462 m² 877 m² 2020/09/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DEMANGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DEMANGE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DEMANGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DEMANGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DEMANGE ?
GAEC RECONNU DEMANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DEMANGE ?
Le profil de GAEC RECONNU DEMANGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DEMANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DEMANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DEMANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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