G.A.E.C. RECONNU DE VILLE - Permis de construire et DP

Active
783415607 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de G.A.E.C. RECONNU DE VILLE

G.A.E.C. RECONNU DE VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ville-sur-Cousances.

Profil et organisation

G.A.E.C. RECONNU DE VILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 55120 VILLE-SUR-COUSANCES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
G.A.E.C. RECONNU DE VILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de G.A.E.C. RECONNU DE VILLE

Activité d’urbanisme de G.A.E.C. RECONNU DE VILLE

G.A.E.C. RECONNU DE VILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2020 - 02/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour G.A.E.C. RECONNU DE VILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2020 - 02/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de G.A.E.C. RECONNU DE VILLE

2 autorisations sur la période 28/09/2020 - 02/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ville-sur-Cousances.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à G.A.E.C. RECONNU DE VILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Montauban, Ville-sur-Cousances (55120) PC Locaux ZK42, ZK47 1 716 m² 2024/12/02
Le Village Les Bessaux, Ville-sur-Cousances (55120) PC Locaux ZK41, ZK40 230 m² 2020/09/28

Répartition géographique des autorisations de G.A.E.C. RECONNU DE VILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à G.A.E.C. RECONNU DE VILLE

Sources des informations sur G.A.E.C. RECONNU DE VILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur G.A.E.C. RECONNU DE VILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à G.A.E.C. RECONNU DE VILLE ?
G.A.E.C. RECONNU DE VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à G.A.E.C. RECONNU DE VILLE ?
Le profil de G.A.E.C. RECONNU DE VILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes G.A.E.C. RECONNU DE VILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à G.A.E.C. RECONNU DE VILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à G.A.E.C. RECONNU DE VILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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